Conditions d’utilisation
Conditions d'Utilisation et de Vente
En vigueur au 27 avril 2026
Bienvenue sur atelierbrise.com. Les présentes Conditions d'Utilisation et de Vente régissent votre utilisation de notre site et tout achat que vous y effectuez. Veuillez les lire attentivement avant de passer commande.
1. À propos d'Atelier Brise
Le site atelierbrise.com et la marque "Atelier Brise" sont opérés par :
DSJ Network LLC Société immatriculée dans l'État du Delaware (États-Unis) 266 Cherry Lane, New Castle, DE 19720, United States Email de contact : contact@atelierbrise.com
(Ci-après "nous", "Atelier Brise" ou "le Vendeur".)
2. Acceptation des conditions
En accédant à notre site, en créant un compte ou en passant commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions, ainsi que notre Politique de Confidentialité, notre Politique d'Expédition et notre Politique de Retour et Remboursement.
Si vous n'acceptez pas ces Conditions, merci de ne pas utiliser notre site.
3. Éligibilité
Pour passer commande, vous devez :
- être âgé d'au moins 18 ans, ou disposer du consentement de votre représentant légal
- agir à des fins personnelles (et non professionnelles ou de revente)
- fournir des informations exactes, complètes et à jour
- être autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande qui contreviendrait à ces conditions.
4. Produits et disponibilité
Nos produits sont décrits avec le plus grand soin. Toutefois, les photographies sont indicatives : de légères variations de teinte, de finition ou d'aspect peuvent exister, sans engager notre responsabilité.
Nos sneakers sont fabriqués à la commande. En cas d'indisponibilité momentanée d'un produit après votre commande, nous vous en informerons par email et procéderons à un remboursement intégral.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes éventuellement applicables incluses, hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont calculés et affichés dans votre panier avant validation finale.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Les commandes sont traitées au tarif en vigueur au moment de leur validation.
6. Processus de commande
Pour passer commande :
- sélectionnez vos produits et ajoutez-les à votre panier
- vérifiez le contenu du panier (référence, quantité, taille, couleur, prix)
- renseignez vos coordonnées et votre adresse de livraison
- choisissez votre mode de paiement et procédez au règlement
- validez votre commande
Un email de confirmation, récapitulant votre commande, vous sera envoyé après validation du paiement. Cet email constitue la preuve formelle de votre achat.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour motif légitime, notamment en cas de :
- soupçon de fraude ou d'usurpation d'identité
- litige antérieur non résolu
- adresse de livraison incomplète ou manifestement incorrecte
- commande de quantité inhabituelle laissant supposer un usage non personnel
7. Paiement
Le paiement est exigé au moment de la validation de la commande, par les moyens proposés au checkout :
- carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) — via Stripe
- paiement en plusieurs fois — via Klarna
Toutes les transactions sont sécurisées (cryptage SSL/TLS). Nous n'avons jamais accès à vos informations bancaires complètes.
Votre commande n'est définitivement validée qu'après acceptation du paiement par notre prestataire. En cas de refus, votre commande est automatiquement annulée et vous en êtes informé.
8. Livraison
Les conditions de livraison (zones, délais, frais, suivi, force majeure) sont détaillées dans notre Politique d'Expédition, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.
À titre indicatif, le délai de livraison estimé est de 8 à 15 jours ouvrés après confirmation de la commande.
9. Retour et remboursement
Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer un retour, sans avoir à motiver votre décision.
Les conditions complètes (modalités, délais de remboursement, frais de retour, exclusions) sont détaillées dans notre Politique de Retour et Remboursement, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.
10. Garantie limitée
Nous garantissons que nos produits sont conformes à leur description et exempts de défauts de fabrication au moment de leur expédition.
En cas de produit défectueux, endommagé ou non conforme constaté à la réception, contactez-nous dans les 48 heures à : contact@atelierbrise.com
Sous réserve de vérification, nous procéderons au remplacement ou au remboursement intégral, à votre choix, et prendrons à notre charge les frais de retour éventuels.
Au-delà des garanties expressément offertes par les présentes Conditions, nos produits sont fournis "en l'état". Nous ne formulons aucune garantie quant à leur adéquation à un usage particulier autre que celui pour lequel ils sont commercialisés.
Aucune disposition des présentes ne saurait limiter ou exclure les droits dont vous disposez de manière impérative en vertu de la législation applicable de votre pays de résidence.
11. Limitation de responsabilité
Notre responsabilité, quelle qu'en soit la cause, est limitée au montant total de la commande concernée.
Nous ne pouvons être tenus responsables :
- des dommages indirects (perte de profit, perte de clientèle, perte de chance, dommage moral)
- des dommages résultant d'un usage anormal ou d'une mauvaise utilisation de nos produits
- des défaillances ou retards causés par des tiers (transporteurs, prestataires de paiement, fournisseurs)
- des cas de force majeure (voir section 13)
Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle de notre part, ni dans la mesure où la loi applicable interdit une telle limitation.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments de notre site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logo, charte graphique, code source, marque) sont la propriété exclusive de DSJ Network LLC ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans notre autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
La marque "Atelier Brise" fait l'objet de dépôts de protection. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites.
13. Force majeure
Nous ne sommes pas responsables d'un retard ou d'un manquement à nos obligations résultant d'événements indépendants de notre volonté, notamment : intempéries majeures, conflits, attentats, grèves, pandémies, restrictions douanières exceptionnelles, pannes de réseau, défaillances de transporteurs, décisions d'autorités publiques.
En cas de force majeure prolongée (au-delà de 30 jours), chaque partie peut résoudre la commande, et nous procéderons alors au remboursement intégral des sommes versées.
14. Conduite des utilisateurs
En utilisant notre site, vous vous engagez à ne pas :
- utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles
- tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes ou aux comptes d'autres utilisateurs
- collecter des données personnelles d'autres utilisateurs
- utiliser des robots, scripts ou outils automatisés pour interagir avec le site
- copier, reproduire ou redistribuer le contenu du site sans autorisation
- nuire à la réputation ou à l'image de la marque par des publications mensongères ou diffamatoires
Tout manquement entraînera la suspension immédiate de votre accès et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.
15. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.
16. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les Conditions applicables à votre commande sont celles en vigueur au moment de sa validation.
Toute modification substantielle sera notifiée sur le site et, lorsque cela est requis, par email.
17. Droit applicable et résolution des litiges
Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Delaware (États-Unis), à l'exclusion de ses règles de conflit de lois.
En cas de litige, nous nous engageons à rechercher en priorité une solution amiable. Pour toute réclamation, écrivez-nous à : contact@atelierbrise.com.
À défaut de résolution amiable :
- les litiges seront soumis à la compétence des tribunaux de l'État du Delaware (États-Unis)
- vous conservez toutefois la possibilité, en tant que consommateur, de saisir les juridictions compétentes de votre pays de résidence, conformément aux dispositions impératives applicables
- les consommateurs résidant dans l'Union européenne peuvent également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges, accessible à : https://ec.europa.eu/consumers/odr
18. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions était jugée invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions resteraient pleinement en vigueur.
19. Intégralité de l'accord
Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de Confidentialité, la Politique d'Expédition et la Politique de Retour et Remboursement, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation de notre site et l'achat de nos produits, et remplacent tout accord ou communication antérieurs.
20. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions :
Email : contact@atelierbrise.com Adresse postale : DSJ Network LLC — 266 Cherry Lane, New Castle, DE 19720, United States Délai de réponse moyen : moins de 24 heures (jours ouvrés)